Mention legales

Le site urlsite est édité par nomstructure.

L’editeur est definit ici par la structure responsable décliné si dessous. Le site ou le site de l’editeur est defini ici par: urlsite.

I-Editeur

• nomsite

• nomstructure

• Adresse: adrressestructure

• Téléphone: phonestructure

• Mail: mailstructure

• Directeur de la publication : diresutrcture

• Co-directeur de la publication :

II-Hébergement

Le site est hébergé chez OVH OVH-Hébergement

OVH SAS est une filiale de la société OVH Groupe SAS, société immatriculée au RCS de Lille sous le numéro 537 407 926 sise 2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.

III-Technologie

Ce site est hébérgé sur un serveur et site utilise un cms open source.

VI-Objectif et qualité des contenus

Le site internet urlsite a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la structure.

Ce site a pour objectif d’informer le grand public, des professionnels et les médias sur les activité de la structure: nomstructure. Nous nous efforcons de fournir une information de qualité et vérifiée, toutefois si une information semble inexacte ou contient une erreur typographique, vous pouvez le signaler à l’administrateur du site:contact.

Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.

Toutes les informations indiquées sur le site sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.

V-Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.

Le Site constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des réglementations internationales applicables.

Le visiteur ne peut en aucune manière réutiliser, céder ou exploiter pour son propre compte tout ou partie des éléments ou travaux du Site.

L’utilisation du site urlsite implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.

1-Accès

Ce site internet est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par urlsiite, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site web urlsite est mis à jour régulièrement.

2-Utilisation des marques de la structure

Les marques verbales et visuelles (logos), nomstructure sont protégées.

Leur utilisation sans autorisation écrite de nomstructure, sur tout support, à des fins de valorisation de produits ou de services, notamment à des fins commerciales, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

Pour toute autre réutilisation, nous contacter

3-Pages / Articles / Contenus / Textes Images

Les textes disponibles sur le site sauf mention contraire sont des contenus réalisés et rédigés par nomstructure .

• Attribution: Vous devez créditer les contenus, intégrer un lien vers la page du contenu et préciser la date à laquelle le contenu a été extrait du site. Vous devez indiquer ces informations par tous les moyens raisonnables sans toutefois suggérer que la nomstructure vous soutient ou soutient la façon dont vous avez utilisé ses contenus.

• Pas de modifications: Toute modifications des images, vidéos et iconographies est interdite. Leur utilisation sans autorisation écrite de nomstructure, sur tout support, est interdite sous peine de poursuites pénales et civiles.

• Les images disponibles sur le site comprennent les photographies, captures écran et illustrations.

• Sous réserve des droits de propriété intellectuelle de tiers, les images qui sont la propriété exclusive de nomstructure sont, sauf mention contraire, strictement interdite à l’exploitation, la reproduction, la modification,la redistribution, l’utilisation ou l’indexation. Ce site utilise des images de suources diferentes.

4-Comment créditer les contenus de urlsite que je réutilise ?

L’utilisateur qui souhaite réutiliser les contenus ainsi mis à disposition doit impérativement indiquer :

• Le titre associé au contenu,
• La paternité du contenu par la mention suivante : « Source : nomdusite – urlsite »,
• Le suivi de la date à laquelle le contenu a été extrait du site : « JJ/MM/AAAA »,
• L’indication de l’accord de urlsite pour l’utilisation et l’exploitation des données.

La traduction des contenus mis à disposition par nomstructure est autorisée sous les mêmes conditions.

VI-Limitations contractuelles sur les données techniques.

Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.

• Le site urlsite est hébergé chez un prestataire français sur le territoire de l’Union Européenne conformément aux dispositions du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD : n° 2016-679).

• L’objectif est d’apporter une prestation qui assure le meilleur taux d’accessibilité. L’hébergeur assure la continuité de son service 24 Heures sur 24, tous les jours de l’année. Il se réserve néanmoins la possibilité d’interrompre le service d’hébergement pour les durées les plus courtes possibles notamment à des fins de maintenance, d’amélioration de ses infrastructures, de défaillance de ses infrastructures ou si les Prestations et Services génèrent un trafic réputé anormal.

• Le site et l’hébergeur ne pourront être tenus responsables en cas de dysfonctionnement du réseau Internet, des lignes téléphoniques ou du matériel informatique et de téléphonie lié notamment à l’encombrement du réseau empêchant l’accès au serveur.

VII-Sécurité

Pour assurer la sécurité et la confidentialité des Données Personnelles et des Données Personnelles de Santé,le site utilise des réseaux protégés par des dispositifs standards tels que par pare-feu, la pseudonymisation, l’encryption et mot de passe. Entre-autre:

• Mise en place du protocole TLS dans sa dernière version ;
• Limiter les ports de communication. Si l’accès à un serveur Web passe uniquement par HTTPS, il faudra autoriser uniquement les flux réseau IP entrants sur cette machine sur le port 443 en bloquant tous les autres ports ;
• Limite de l’accès aux interfaces d’administration aux seules personnes autorisées ;

Lors du traitement des Données Personnelles, urlsite prend toutes les mesures raisonnables visant à les protéger contre toute perte, utilisation détournée, accès non autorisé, divulgation, altération ou destruction.

VIII-Liens hypertextes « cookies » et balises (“tags”) internet

Le site urlsite contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites. Cependant, nous navons pas la possibilité de vérifier de tout temps le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

Politique de confidentialité